Jean-Charles Dubart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dubart (Jean-Charles, Henri)
directeur commercial d'une société nationale ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
37
"
annees_activite_professionelle
=
"
37
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000589332
(source JORF)
nomination
15 Mai 2001
15/05/2001
De:
Dubart (Jean-Charles)
directeur commercial de la Société nationale d'électricité et de thermique, représentant Charbonnages de France
Objet:
membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
A titre de représentants des producteurs
ou distributeurs d'énergie
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000562732
(source JORF)
nomination
08 Décembre 1996
08/12/1996
De:
Dubart (Jean-Charles)
secrétaire général des Charbonnages de France
Objet:
membre du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
au titre de représentant des producteurs ou distributeurs d'énergie
Remplace:
M. Delannay (Bernard)
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000367928
(source JORF)
nomination
16 Octobre 1994
16/10/1994