Jean-Charles Dubart


De: Dubart (Jean-Charles, Henri)
directeur commercial d'une société nationale ; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Dubart (Jean-Charles)
directeur commercial de la Société nationale d'électricité et de thermique, représentant Charbonnages de France
Objet:
membres du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
A titre de représentants des producteurs
ou distributeurs d'énergie
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000562732(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Dubart (Jean-Charles)
secrétaire général des Charbonnages de France
Objet:
membre du comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
au titre de représentant des producteurs ou distributeurs d'énergie
Remplace:M. Delannay (Bernard)
Groupe:
Comité consultatif de l'utilisation de l'énergie
JORFTEXT000000367928(source JORF)
nomination
16 Octobre 199416/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.